Marque enregistrée - Marque en vigueur

POT AIME COULEURS PARFUM TERRASSE CADEAU JARDIN FLEUR ETE
SAS GILBERT BRUCHLEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4160550
Date de dépôt :
27/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2025
POT AIME COULEURS PARFUM TERRASSE CADEAU JARDIN FLEUR ETE de GILBERT BRUCHLEN

Présentation de la marque POT AIME COULEURS PARFUM TERRASSE CADEAU JARDIN FLEUR ETE

Déposée par voie électronique le 27 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GILBERT BRUCHLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POT AIME COULEURS PARFUM TERRASSE CADEAU JARDIN FLEUR ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GILBERT BRUCHLEN domicilié(e) Rue d'Aspach - 68700 - Cernay - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 616 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme. Catherine DELAUD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - Paris - France.

La marque POT AIME COULEURS PARFUM TERRASSE CADEAU JARDIN FLEUR ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POT AIME COULEURS PARFUM TERRASSE CADEAU JARDIN FLEUR ETE arrivera à expiration en date du 27 février 2025.

GILBERT BRUCHLEN a également déposé les autres marques suivantes : MON COTE JART DIN


SAS GILBERT BRUCHLEN, Société par actions simplifiée - Rue d'Aspach - 68700 - Cernay - France - SIREN 483616264


SODEMA CONSEILS, SA, Mme. Catherine DELAUD - 16 rue du Général Foy - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Semences, plants, boutures et fleurs naturelles.